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Environnement endoscopique non satisfaisant : que faire ? ; quelle responsabilité pour le praticien en cas de préjudice ?

Un Gastro-Entérologue libéral a récemment sollicité le Conseil d’Administration de la SFED en raison des difficultés qu’il rencontre dans son exercice, à savoir :

  • matériel tombant en panne fréquemment, remplacement des endoscopes par des appareils de prêt de mauvaise qualité ;
  • personnel insuffisamment formé.

Sa responsabilité est-elle engagée en cas de problème survenant pendant l’endoscopie dans de telles conditions ?

L’établissement de santé est-il tenu de garantir un environnement technique et humain adapté ?

Les Commissions Juridique et Plateaux Techniques, Qualité, Hygiène et Sécurité lui ont chacune fait une réponse documentée, que nous vous invitons à consulter en suivant les liens ci-avant.